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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS
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MICROPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROPAC
SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3839755
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
MICROPAC de SOCIETE D\'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS

Présentation de la marque MICROPAC

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS domicilié(e) 335, Avenue Guiton, - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 128 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant, - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque MICROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROPAC est expirée depuis le 17 juin 2021.

SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS a également déposé les autres marques suivantes : CARGOPAC , AMARINE , ROBOPAC , SEMAT , ROBOPAC , ASVAC , SUPERPACK , ECOPAC , PANORAMIC


SOCIETE D'EQUIPEMENT MANUTENTION ET TRANSPORTS, société anonyme - 335, Avenue Guiton, - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 778128462


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant, - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Benne compactrice pour la collecte mixte des déchets ménagers pour voies étroites. ;

Véhicules terrestres à moteur, notamment véhicules de collecte d'ordures et de déchets urbains et industriels et de résidus divers, véhicules de propreté destinés au service des villes et semi-remorques de transfert de produits divers y compris leurs dispositifs de chargement et de déchargement ; véhicules compacteurs de produits divers, équipements mobiles de compactage de produits divers.